Avis de l'ASN sur la phase générique et prescriptions génériques de l'ASN
Avis de l'IRSN, du Groupe permanent d'experts et consultation du public
| Titre du document + lien hypertexte | Indications sur le contenu du document : nature du document, sommaire, sujets abordés | Source | Date de publication | Nombre de pages | Niveau de technicité |
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Décision de l’ASN et prescriptions génériques Décision – Conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900MWe au-delà de 40 ans : Décision n°2021-DC-0706 de l'ASN du 23 février 2021 | #phase générique Sujets abordés : . Conformité des installations et maîtrise du vieillissement . Risques associés aux agressions . Etudes des accidents affectant le réacteur . Etudes des accidents affectant la piscine d’entreposage du combustible . Etudes accidents avec fusion du cœur . Noyau dur . Etudes des conséquences radiologiques des accidents . Facteurs organisationnels et humains . Maîtrise des accidents non radiologiques et des inconvénients présentés par le fonctionnement normal . Echéances spécifiques à chaque réacteur pour les prescriptions Document associé : . Courrier à EDF : Décision n°2021-DC-076 de l’ASN du 23 février 2021 | ASN | 2021 | 25 | Public expert |
| Position de l’ASN sur les conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs nucléaires de 900MWe au-delà de leur 4ème réexamen périodique | #phase générique #NRO Sommaire : 1. Maîtrise du vieillissement et conformité des installations 2. Risques liés aux agressions 3. Accidents sans fusion du cœur 4. Accidents affectant la piscine d'entreposage du combustible 5. Accidents avec fusion du cœur Maîtrise des impacts des installations sur l'environnement | ASN | 2021 | 12 | Tous publics |
| Phase générique du 4ème réexamen périodique des réacteurs de 900MWe : rapport d’instruction | #phase générique Sommaire : 1. Synthèse 2. Introduction 3. Association du public lors de la phase générique du 4ème réexamen périodique 4. Position de l’ASN sur la conformité des installations et la maîtrise du vieillissement et de l’obsolescence 4.1. Vérification de la conformité 4.2. Maîtrise du vieillissement et de l’obsolescence 4.3. Revues spécifiques de la conformité de certaines fonctions et du vieillissement de certains équipements 4.4. Synthèse et prescriptions portant sur la conformité des installations et la maîtrise du vieillissement et de l’obsolescence 5. Position de l’ASN sur la réévaluation de sûreté 5.1. Modifications des installations prévues par EDF 5.2. Réévaluation des risques associés aux agressions d’origines interne et externe dans la démonstration de sûreté 5.3. 5.3 Réévaluation des études d’accident des réacteurs 5.4. Réévaluation de la sûreté de la piscine d’entreposage du combustible 5.5. Réévaluation des études d’accident avec fusion du cœur 5.6. Réévaluation des conséquences radiologiques des accidents 5.7. Réévaluation des études probabilistes de sûreté 5.8. Dispositions prévues après l’accident de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi 5.9. Réévaluation de la sûreté des bâtiments des auxiliaires de conditionnement et de traitement des déchets (BAC/BANG) 5.10. Capacité des opérateurs à réaliser les actions de conduite en situation accidentelle, d’accident grave ou d’agression 6. Position de l’ASN sur le réexamen périodique des risques non radiologiques et des inconvénients présentés par le fonctionnement normal des installations 7. Position de l’ASN sur les facteurs organisationnels et humains Conclusion sur la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900MWe à l’issue de la phase générique du 4ème réexamen périodique | ASN | 2021 | 222 | Public expert |
Avis de l’IRSN, du Groupe permanent d’experts et consultation du public Avis de synthèse de l’IRSN et sa note d'information sur la phase générique du quatrième réexamen périodique de sûreté des réacteurs de 900 MWe : . Avis IRSN n° 2020-00053 du 31 mars 2020 . Note d’information | Thèmes abordés dans l’avis : 1. Vérification de la conformité 2. Maîtrise du vieillissement 3. Réévaluation de sûreté 4. Dimensions organisationnelles et humaines | IRSN | 2020 | 4 + 59 | Tous publics (note) et public expert (avis de synthèse) |
| Consultation du public sur les conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900 MWe au-delà de 40 ans | . Synthèse des contributions . Avis du GPE . Contributions des parties prenantes . Contribution de l’ANCCLI (voir ci-dessous) . Contributions d’organismes | ASN | 2020 | / | Tous publics |
| Contribution de l’ANCCLI | Dans le cadre de la Consultation du public sur les conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900 MWe au-delà de 40 ans | ANCCLI | 2020 | 6 | Tous publics |
| Titre du document + lien hypertexte | Indications sur le contenu du document : nature du document, sommaire, sujets abordés | Source | Date de publication | Nombre de pages | Niveau de technicité |
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Consultation du public sur les conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900 MWe au-delà de 40 ans Contribution de Greenpeace | Greenpeace | 2021 | 45 | Tous publics |
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| Contribution du SFEN | ANCCLI | 2021 | 8 | Tous publics |